Le contenu des plans d'urbanisme et d'aménagement dans les pays de l'Europe de l'Ouest

23-24 septembre 2005
Colloque biennal de l'Association internationale de droit de l'urbanisme (AIDRU), Genève-Lausanne

 


Colloque biennal de l'Association internationale de droit de l'urbanisme (AIDRU),
Genève-Lausanne
ASPAN (Association Suisse pour l'Aménagement
National)
Faculté de droit de l'Université de Genève
Faculté de droit de l'Université de Lausanne
GRIDAUH


Après l'articulation des règles d'urbanisme (Nice, 1997), l'indemnisation des servitudes
d'urbanisme (Toulouse, 1999), le commerce et la ville (Louvain 2001) et le juge et l'urbanisme (Rome, 2003), l'AIDRU poursuit cette année à Genève et Lausanne son exploration des grands thèmes du droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire
dans les pays d'Europe de l'Ouest en se penchant sur le contenu des plans d'urbanisme
et d'aménagement. Ce colloque s'adresse à tous ceux – juristes, urbanistes, géographes, praticiens du secteur privé, fonctionnaires ou chercheurs – qui s'intéressent à la comparaison des réglementations et des pratiques en matière d'urbanisme dans les différents pays européens.


Programme

Exposition. En marge des travaux du colloque, une exposition présentant les principaux
plans des différents pays participants sera ouverte sur les deux sites

Vendredi 23 septembre 2005 - Lausanne
Faculté de droit de l'Université de Lausanne- Dorigny / BFSH 2 – Salle 1129
Matinée sous la présidence d'Yves Jégouzo, professeur à l'université de Paris I, conseiller
d'État en service extraordinaire
09h00. Accueil des participants
Ouverture de l'exposition
09h30. Allocution de bienvenue – Professeur Denis Tappy, doyen de la faculté de
droit de Lausanne
09h35. Présentation des travaux – Henri Jacquot, professeur émérite de l'université d'Orléans, secrétaire général de l'AIDRU
Rapports introductifs
09h45. Les objectifs de la planification spatiale et les attentes des praticiens et des usagers
– Michèle Tranda-Pittion, secrétaire générale de la Communauté d'Etudes pour
l'Aménagement du Territoire (CEAT), Lausanne
10h15. L'urbanisme dans les systèmes de planification spatiale en Europe : diversités
nationales – Gérard Marcou, professeur à l'université de Paris I
Discussion générale
11h00. Pause
11h15. Présentation des principaux plans d'urbanisme de chaque pays
12h45. Déjeuner
Après-midi sous la présidence de M. Yves Christen, conseiller national, président de
l'ASPAN-SO
Rapports de synthèse
14h15. Le contenu des plans d'orientation – Thierry Tanquerel, professeur à l'université
de Genève
Discussion générale
15h00. Le contenu des plans réglementant les modes d'occupation des sols (plans d'affectation) – Jean-Pierre Lebreton, professeur des universités, directeur de recherches au
Gridauh
Discussion générale
16h00. Pause
16h15. Le contenu de la planification de détail – Pierre-Laurent Frier, professeur à
l'université de Paris I
Discussion générale
17h15. Clôture de la 1re journée

Samedi 24 septembre 2005 - Genève
Faculté de droit de l'Université de Genève – Uni-Mail
Bd du Pont-d'Arve 40 – Auditoire R070
Matinée sous la présidence d'Erminio Ferrari, professeur à l'Université de Pavie
08h45. Accueil des participants
Ouverture de l'exposition présentant les principaux plans des différents pays
09h30. Ouverture de la deuxième journée – Professeur Robert Roth, doyen de la faculté
de droit de Genève
09h35. Le contenu de la planification spécialisée – Francis Haumont, professeur à l'université
catholique de Louvain
Discussion générale
10h15. La coordination du contenu des plans et documents d'urbanisme avec les
politiques sectorielles et leurs instruments d'application (environnement, nature, promotion
économique, implantations commerciales, etc.) – Pierre Moor, professeur à
l'université de Lausanne
Discussion générale
11h15. Pause
11h30. Table ronde avec les rapporteurs nationaux animée par Étienne Fatôme, professeur
à l'université de Paris I
Le contenu des plans et documents d'urbanisme : convergences et divergences nationales
12h30. Conclusion – Jacqueline Morand- Deviller, professeur à l'université de Paris I
13h00. Clôture du colloque