Evaluation juridique des premiers SCOT

Recherche en réseau pour le compte de la DGUHC (MEDAD)

La DGUHC (Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables) a confié au GRIDAUH une mission d'évaluation des premiers schémas de cohérence territoriale. Ce travail, basé sur l'analyse de sites significatifs, a eu notamment pour but d'examiner comment les acteurs des schémas se sont appropriés les dispositions législatives et réglementaires depuis la loi SRU.

Les résultats de cette recherche ont été présentés à l'occasion d'une journée d'étude organisée le 26 mars 2008 par la DGUHC à l'Arche de la Défense.

Le rapport de synthèse a fait l'objet d'une publication dans la collection des Cahiers du Gridauh (Cahier n° 19 - 2009)

Les rapports de site, quant à eux, sont téléchargeables (format pdf):

- SCOT de la région d'Annemasse (P. Planchet, Professeur, université de Toulon)

- SCOT de l'agglomération chartraine (F. Eddazi, allocataire de recherche, univ. d'Orléans)

- SCOT de Loches Développement (B. Delaunay, N. Lerousseau, C. Manson, univ. de Tours - LERAD)

- SCOT de Marennes-Oléron (J-P. Lebreton, Professeur, univ. de Versailles-St-Quentin - GRIDAUH)

- SCOT de Métropole Savoie (J-F. Joye, Mcf, université de Savoie-Chambéry)

- SCOT de la métropole Nantes Saint Nazaire (J-C. Hélin, Professeur émérite, université de Nantes et J-F. Struillou, chargé de recherche au CNRS, université de Nantes, CERP3E)

- SCOT de la communauté d'agglomération Orléans-Val de Loire (F. Eddazi, allocataire de recherche, université d'Orléans)

- SCOT de Plaine Commune (A. Cocquière, doctorante, univ. de Versailles-St-Quentin - GRIDAUH)

- SCOT de la région de Strasbourg (J-Ph. Brouant, Mcf, université de Paris 1 - GRIDAUH)

- SCOT du pays Yon et Vie (J-C. Hélin, Professeur émérite, université de Nantes et J-F. Struillou, chargé de recherche au CNRS, université de Nantes - CERP3E)