Recherche historique

Le Gridauh met en place un programme de recherche sur l'histoire des droits de l'urbanisme, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

JOUn premier séminaire s'est tenu le 4 février 2004. Jean-Pierre Demouveaux a fait un exposé introductif, définissant le champ de la recherche, qui couvre le XX ème siècle ; après quoi les participants, spécialistes d'histoire et de droit de l'urbanisme, praticiens et grands témoins de l'histoire récente, ont débattu des orientations de la recherche.

Sous la responsabilité de Jean-Pierre Demouveaux et de Jean-Pierre Lebreton, sont engagées des démarches parallèles consistant d'une part à réunir les grands textes, par période, dans des ouvrages qui seront publiés par les Editions des Journaux officiels et d'autre part à organiser, sur ces textes, des journées d'études dont les actes seront également publiés, dans les Cahiers du GRIDAUH.

couv naissanceLa naissance du droit de l'urbanisme 1919-1935
Les grands textes du droit de l'urbanisme - Brochure 5958

JEAN-PIERRE DEMOUVEAUX, JEAN-PIERRE LEBRETON

Le droit de l'urbanisme français est l'objet d'une histoire récente faite d'une impressionnante succession de textes législatifs au cours du XXe siècle. La collection " Les grands textes de l'urbanisme " se propose d'en présenter et d'en illustrer la genèse, depuis 1909 jusqu'à nos jours. Sont ainsi exposés et commentés, dans leur typographie d'époque tant les textes à portée juridique que l'essentiel des rapports et discussions parlementaires qui les ont précédés. Le lecteur trouvera, dans ce premier volume qui correspond à la période de l'entre-deux-guerres :
- l'emblématique loi " Cornudet " du 14 mars 1919 qui jette les bases de la planification urbaine ;
- la loi " Sarraut " du 15 mars 1928 qui s'attache à un problème qui était alors très sensible, celui des " lotissements défectueux " ;
la loi du 14 mai 1932 qui institue un plan d'aménagement pour la région parisienne
- les décrets-lois de 1935 dont sont issus les éléments originaux que le droit de l'urbanisme a conservés : la faculté de surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation de construire et la non indemnisation des servitudes d'urbanisme. Tous ces éléments sont présentés dans le contexte historique et politique d'une France troublée et hésitante, prise dans le débat entre un libéralisme juridique hérité de la Belle-Époque et le dirigisme à venir. Dans ce débat où notre droit contemporain a pris peu à peu sa forme définitive, de grands législateurs, peut-être trop oubliés, se sont illustrés : Jules Siegfried, Honoré Cornudet, André Morizet. Ce volume permettra d'en redécouvrir les propos et les visages. Les références des documents parlementaires relatifs à des projets, propositions de lois et lois cités dans l'ouvrage, une abondante bibliographie, un index des personnages cités ainsi que des notices bibliographiques complètent ce volume.

Diffusion : La Documentation française