Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme
Faculté de droit et des sciences économiques
32 rue Turgot
BP3126
87031 LIMOGES cedex 01
Tél. 05 55 34 97 24 / Fax 05 55 34 97 23
Site internet : Consulter le site web

CRIDEAU

Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme

Directeur Scientifique :

Michel PRIEUR, Professeur Emerite
Doyen honoraire de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges

Directeur :

Gérard MONÉDIAIRE

Directeur adjoint :

Jean-Paul CERON, IR

Internet : http://www.unilim.fr/crideau/index.php?rubrique=6

L'EQUIPE

Le CRIDEAU a été fondé en 1969 par Robert Savy, Doyen honoraire de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques, Conseiller d'État honoraire.

Le centre fait partie de l'Institut SHS - Sciences de l'Homme et de la Société de l'Université de Limoges.
Les compétences du CRIDEAU sont juridiques (droit interne public et privé, droit de l'Union européenne, droit international, droit comparé) et également économiques (micro et macro économie) et sociologiques.

Le laboratoire regroupe donc cinq enseignants-chercheurs permanents de l'Université de Limoges, un professeur émérite, un ingénieur de recherche, deux ingénieurs d'études, une secrétaire et une responsable de la bibliothèque associée au CRIDEAU. Neuf autres enseignants-chercheurs rattachés à d'autres centres de recherche de l'Université de Limoges ou à d'autres universités françaises (Paris Sud, Lyon III, Perpignan, Littoral Côte d'Opale, La Réunion …) sont associés au CRIDEAU. Plus de trente doctorants et des vacataires complètent activement l'équipe. Des chercheurs (doctorants et non doctorants) étrangers sont régulièrement accueillis pour des périodes variables.

Les compétences des membres du CRIDEAU sont à titre principal de nature juridique (droit interne public et privé, droit communautaire, européen et international, droit comparé, histoire du droit). Cependant, l'équipe, dans une option pluridisciplinaire comprend des économistes, des sociologues et différents experts.

Le CRIDEAU est membre du :
- GIP recherche GRIDAUH,
- GDR CNRS Droit, Sciences & Techniques,
- GIS Participation du public, Décision, Démocratie participative.

LES FORMATIONS UNIVERSITAIRES

MASTER - « Droit de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme »

Master Professionnel et Recherche organisé sur deux années intégrées. Formation initiale. Présentiel.
 
M1 « Droit de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme »
M2 « Droit de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme »
MASTER délocalisé en Argentine (Université du Littoral et Neuquen)

MASTER - « Droit du développement durable »

Master professionnel délivré dans le cadre de la formation continue (présentiel), en un an avec horaires aménagés. Il est destiné aux salariés du secteur privé, aux agents du secteur public et aux demandeurs d'emploi ayant satisfait aux conditions de dossier et d'entretien préalable. La formation implique la rédaction et la soutenance d'un mémoire.

MASTER - « Droit international et comparé de l'environnement »

Ce Master à distance (Campus ENVIDROIT) est organisé, dans le cadre de l'Université de Limoges, par la Faculté de Droit et des Sciences Économiques, le CRIDEAU et l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF). Une coopération est établie avec le campus numérique « CODES » de l'Université de Nantes.

LA RECHERCHE FONDAMENTALE

Elle a contribué à conférer au CRIDEAU son statut d'excellence. La perspective théorique qui unifie depuis vingt ans la diversité des travaux est celle du droit du développement durable.

Les recherches concernent tant les droits et politiques publiques nationaux, que communautaires, européens et internationaux, avec une constante préoccupation comparatiste. Elles sont réalisées à partir de commandes publiques à titre principal, mais aussi émanant d'institutions privées ou encore résultant d'initiatives propres du laboratoire. Elles s'articulent autour de quatre programmes : les principes généraux du droit de l'environnement ; la ville durable ; l'environnement et les espaces naturels ; la territorialisation des politiques d'environnement.

Le CRIDEAU est divisé en trois équipes de recherche : principes et démocratie, urbanisme durable, nature et biodiversité.
Le laboratoire associe très fréquemment ses réseaux juridiques à ses activités de recherche, ainsi que divers laboratoires en sciences humaines et exactes.

Toutes les recherches réalisées font l'objet, selon le cas, soit de publications de synthèse dans les revues spécialisées, soit d'éditions (Dalloz, PUF, Documentation française, Le Moniteur des Travaux Publics, Ellipses, Gualino, Bruylant, PULIM, etc.), soit de dépôt dans la bibliothèque spécialisée de la Faculté (N.B. : voir également « les périodiques »)
 
TRANSFERTS DE SAVOIRS

· FORMATION
· CONSEIL
· EXPERTISE

Les enseignants-chercheurs du CRIDEAU sont régulièrement impliqués grâce en particulier au Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (www.cidce.org):

· Dans des formations auprès d'organismes divers (services déconcentrés de l'État, lycées agricoles, écoles d'ingénieurs et IUT, École Nationale d'Administration, École nationale des Ponts et Chaussées, École de la Santé de Rennes, Centres interrégionaux de formation permanente de l'Équipement, EDF-GDF, Agences de l'Eau, Centre Régional de la Propriété Forestière, CNFPT, chambres notariales, barreaux, etc.) ; ainsi qu'à la demande d'institutions étrangères, universitaires ou professionnelles, telles que, par exemple, la Faculté de Droit de Tunis ou l'École Supérieure du Ministère Public de l'Union (Brésil)…

· Dans des expertises juridiques, économiques et sociales commandées par des États ou organisations internationales (PNUE, FAO, Banque Mondiale, Conseil de l'Europe, Commission européenne, Groupement Intergouvernemental pour l'Étude du Climat - GIEC…) ou des institutions nationales ;

· Dans des instances consultatives ou de travail où ils ont été désignés par différentes autorités publiques (exécutifs locaux, Préfets, Ministères, Conseils généraux et régionaux).

LES RÉSEAUX

La capacité de performance du CRIDEAU dans ses champs d'activité n'est pas séparable des réseaux dont il est le pivot.

• Le Centre international de droit comparé de l'environnement (CIDCE)

               Le CIDCE, adossé au CRIDEAU, est accrédité en qualité d'ONG internationale regroupant
           des juristes de l'environnement répartis sur toute la planète, sous divers statuts, auprès :
            - du Conseil de l'Europe
- de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (CNUED Rio 92 et Jo'Burg 02)
- de la Convention de Barcelone sur la mer Méditerranée
- de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
- de la Convention d'Espoo (Commission économique pour l'Europe des Nations-Unies

Parallèlement, le CIDCE appuyé par le CRIDEAU a mis en place récemment trois réseaux thématiques/observatoires juridiques au niveau européen, l'un consacré à la mise en œuvre de la directive communautaire Natura 2000 (biodiversité), l'autre à la mise en œuvre du droit du paysage, consécutivement à la Convention de Florence (2000), le dernier à la démocratie participative en environnement à la suite de la Convention d'Aarhus (1998).
             
           Cf lien : http://www.cidce.org/

• La Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), société savante dont le siège est à Strasbourg et qui collabore avec le CRIDEAU pour la réalisation de la Revue Juridique de l'Environnement (RJE).
         
           Cf lien : http://www-sfde.u-strasbg.fr/

• Le CRIDEAU est membre du réseau "droit, sciences et techniques". Ce réseau est GDR depuis 2008 et il regroupe des chercheurs, des laboratoires et autres structures publiques afin de fédérer les activités de recherche juridique conduites par ses membres.
 Cf lien : http://www.reseaudroitsciencesettechniques.org/index.htm
 
• Le CRIDEAU est « équipe associée » au GIP GRIDAUH / Le Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, est un groupement d'intérêt public de recherche.
         
          Cf lien :http://www.gridauh.fr/fr/

• Le CRIDEAU est « équipe associée » au GIS Participation du public, Décision, Démocratie participative.  Ce groupement d'intérêt scientifique présidé par le CNRS a pour objet de développer la recherche sur la participation du public aux processus décisionnels et la démocratie participative, en permettant notamment la coordination, l'échange et la mutualisation des travaux que chacun des partenaires et laboratoires associés entreprend.
          Cf lien : http://www.participation-et-democratie.fr/

LE CENTRE DE RESSOURCES

Il se compose :

· De la bibliothèque spécialisée en droit de l'environnement, de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire qui comprend plus de 8 000 ouvrages, et reçoit 80 revues spécialisées. L'origine des documents est nationale et étrangère.

· Des bibliothèques de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques, tant générales que spécialisées.

· Des mémoires et thèses soutenues en droit de l'environnement et de l'urbanisme (environ cent mémoires par an et deux thèses de doctorat par an en moyenne)

· D'accès informatiques à des banques de données juridiques ou non, nationales et internationales (par RENATER et INTERNET entre autres).

· D'une collection de vidéocassettes, de CD-ROM et DVD juridiques et non juridiques relatifs à l'environnement et à l'urbanisme.

LES PÉRIODIQUES

· La Revue Juridique de l'Environnement
Créée en 1976, première revue française spécialisée en droit de l'environnement, elle paraît trimestriellement, assortie de numéros thématiques, sous l'égide de la Société française pour le droit de l'environnement. Collection complète de la R.J.E. disponible en CD-ROM (1976-1998).

· La Revue Européenne de Droit de l'Environnement (1996-2009)

· Le Bulletin « Droit et Environnement »
du Réseau droit de l'environnement de l'Agence Universitaire de la francophonie, lancé en 1994, instrument de communication privilégié des équipes francophones de droit de l'environnement dans le monde francophone.

· La Collection d'ouvrages « Les Cahiers du CRIDEAU » (Presses Universitaires du Limousin – PULIM)
accueillant des études sectorielles de droit de l'environnement, les meilleurs mémoires soutenus par les étudiant(e)s ou des comptes-rendus de manifestations scientifiques organisées par le Laboratoire. La Collection, créée en 2001, compte aujourd'hui seize cahiers.