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Thèses et mémoires en ligne

Trop de mémoires, thèses, rapports administratifs, éparpillés entre différents centres, restent méconnus, inexploités.

Pour faciliter l'accès à cette littérature grise, le GRIDAUH met en ligne les mémoires primés ou remarqués à l'occasion du prix de mémoire du GRIDAUH ainsi que certaines thèses non publiées.


Mémoires de 3ème cycle
  Le droit de l'urbanisme, outil de politique commerciale des collectivités locales (2008)

  Etude du cadre de gestion quantitative des eaux souterraines au Québec (2008)

  L'écoconstruction (2007)

  Les nouveaux instruments juridiques de prévention du bruit dans l'environnement (2007)

  Les périmètres patrimoniaux (2006)

  La reconstruction à l'identique après sinistre, un droit législatif incertain (2006)

  Participation publique et évaluations environnementales transfrontalières au Canada : transcender les frontières par le droit ? (2006)

  Le cumul des inégalités sociales et écologiques à travers le cas de la justice environnementale aux Etats-Unis : une analyse juridique des inégalités face à la localisation des industries polluantes (2005)

  Les nouvelles obligations déclaratives du vendeur d'immeuble (2005)

  La gestion concertée des sites Natura 2000 français : quelle politique environnementale ? (2005)

  De la maîtrise de l'urbanisation et des risques industriels : une impossible équation ? (2004)

  La participation du public aux plans et programmes relatifs à l'environnement (2004)

  La mise en débat des grands projets d'infrastructure, une approche des procédures participatives : l'exemple du débat public sur le projet de contournement autoroutier de Bordeaux (2004)

  La mise en oeuvre de la politique de la ville et de la mixité sociale dans le cadre d'une opération d'acquisition-amélioration : le cas de la résidence "Le Clos de Lorette" à Olivet (45) (2004)

  Le stationnement privé et le droit de l'urbanisme (2003)

  L'obligation de relogement des occupants dans les actions ou opérations d'aménagement (2003)

  Les nouveaux fondements constitutionnels du droit de l'environnement (2003)

  Les possibilités d'intervention de la population dans l'élaboration d'un grand projet urbanistique, étude de cas : le stade de Genève à La Paille (2002)

  Union européenne et renouvellement urbain (2002)

  Risques naturels et dépossession (2001)

  Unité touristique nouvelle et schéma directeur (2001)

  Les plans de déplacements urbains : bilan et perspectives (2000)

  Installations classées et prévention des risques technologiques majeurs (2000)

  L'eau domaniale. La gestion des fontaines publiques et des lavoirs à Lyon (1999)

  La protection juridique du passage dans les traboules et les cours à Lyon (1999)

  Définition et régime juridique de passation des conventions de zone d'aménagement concerté (1998)

  La sécurité juridique contentieuse à l'épreuve de l'article L.600-3 du Code de l'urbanisme (1998)

  Le bail emphytéotique Galland et la mise à disposition des terrains par les collectivités locales au profit des investisseurs privés (1998)

  La vente du terrain au preneur en fin de bail à construction : aspects juridiques, administratifs et fiscaux (1998)

  Esthétique et publicité extérieure (1998)

  Les différents statuts juridiques de l'occupant (ou du locataire) dans le droit de l'expropriation (1998)

  Les vices susceptibles d'affecter la décision de préemption (1998)

  Le secteur à plan de masse, une technique singulière d'urbanisme (1997)

  L'extension limitée de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage (1997)

  Le problème de l'indemnisation des servitudes d'environnement (1996)



Thèses
  Le contentieux des zones d'aménagement concerté (1999)

  La prise en compte de l'environnement par les règles locales d'urbanisme (1997)




 

 

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