Environnement

Post date: 12/07/2024
Objet de l'étude Cette étude a été réalisée à la demande de la Ville de Paris. Les villes de Paris, de Rouen et du Havre ainsi que la Métropole du Grand Paris, dans le cadre de l’Entente Axe Seine...
Post date: 24/09/2014
  L’article 173 se présente comme l’aboutissement d’une mission de plusieurs années d’étude et de réflexion conduite par un groupe de travail ; il en avait été constitué un dans le cadre du Conseil...
Post date: 01/06/2014
Recherche pour le compte de la ville de Paris Responsable de l’étude : François PRIET, Professeur à l’Université d’Orléans. Pour consulter le rapport  cliquer ici  
Post date: 14/11/2012
Objet de l’étude L’étude présentée ci-dessous, porte sur les conditions de mise en œuvre des textes d’application des dispositions des articles 36 à 50 de la loi engagement national pour l’...
Post date: 18/06/2011
Recherche pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Rhône-Alpes La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Rhône-...
Post date: 11/05/2010
Contrat de recherche confié par le ministère de l'Ecologie, de l'Energie du Developpement Durable et de la Mer (MEDDM) La DGALN (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de...
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