Activités du Gridauh et des centres associés

Journée d'études "Actualité 2017 du droit de l'urbanisme", Gridauh-Ordre des avocats de Paris, 23 novembre 2017

Le GRIDAUH et l'Ordre des avocats de Paris organisent une journée d'études "Actualité 2017 du droit de l'urbanisme" le 23 novembre prochain.

Elle se tiendra à la Maison du Barreau (2-4, rue Harlay, Ile de la Cité, Paris 1er).

Les demandes d'inscription ainsi que le formulaire d'inscription doivent être adressés au GRIDAUH avant le 14 novembre prochain.

Programme :

Informations et Fiche d'inscription :

Colloque "Les remontées mécaniques et le droit", 20 et 21 novembre 2017, Université Savoie Montblanc, Chambéry

En dépit du poids économique du secteur, le droit des remontées mécaniques n’a jusqu’à présent pas donné lieu à une étude d’ensemble. Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique.

L’objectif de cette manifestation consiste à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques en zone de montagne, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles.

Elle associe le monde universitaire, notamment celui de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon, Clermont-Ferrand) et les praticiens de la région (avocats spécialisés, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l’État, représentants des entreprises de remontées mécaniques, etc.).

Date : 20 et 21 novembre 2017
Lieu : Le Manège, Chambéry [cliquez ici] / Parcs de stationnement (nous vous conseillons le parking de la falaise) [cliquez ici]
Programme : [cliquez ici]
Inscription obligatoire : [cliquez ici]

Colloque de l'AIDRU, 22 et 23 septembre 2017, Barcelone

Le 11ème colloque de l'Association Internationale de l'Association de Droit de l'Urbanisme se tiendra les 22 et 23 septembre 2017 à l'Universitat Autonoma de Barcelona.

Programme, cliquer ici :

Thème du colloque : The protection of the architectural and natural heritage and its relationship with urban planning law

Journée d'études franco-japonaise, L'intérêt à agir dans le contentieux de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement, 7 septembre 2017

Le DCS (centre de recherche "Droit et Changement Social"), centre associé du Gridauh, organise avec le concours du Gridauh une journée d'études franco-japonaise sur l'intérêt à agir dans le contentieux de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement le jeudi 7 septembre 2017.

La journée d'études se tiendra à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, de 9h00 à 17h00 dans l'Amphi A.

Le bulletin d’inscription doit être retourné avant le 31 août 2017 à l'adresse suivante :
UMR 6297 - Droit et Changement Social
Journée d’étude franco-japonaise
Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
B.P. 81307
44313 Nantes Cedex 3

Contact : Cindy MARTIN - cindy.martin@univ-nantes.fr - 02.40.14.16.49.

Pour télécharger le programme et le bulletin d'inscription, cliquer ici

Prix de Mémoire 2017 du GRIDAUH

Le GRIDAUH organise, pour l'année universitaire 2016-2017, le seizième concours de mémoires de 3ème cycle sur le droit et les institutions de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'habitat.


Ce concours permet de :

  • récompenser les meilleurs travaux par l'attribution de trois prix (premier prix : 1500€ ; second prix et prix spécial : 750€)
  • faire connaître les travaux récompensés et ceux qui ont été remarqués par le jury auprès des spécialistes universitaires et praticiens. Les mémoires primés peuvent être  consultés sur le site internet du GRIDAUH.

 
Seuls peuvent participer au concours les travaux proposés par l’enseignant ayant dirigé la recherche ou le responsable de la formation.

Les candidats doivent faire parvenir pour le 30 septembre 2017 au plus tard, auprès du secrétariat du GRIDAUH (12 place du Panthéon, 75231 Paris cedex 05) un dossier comprenant :

  • le mémoire ou le rapport de stage en trois exemplaires sur support papier,
  • un résumé de deux pages maximum,
  • un curriculum vitae,
  • la proposition de participation au concours signée par l’enseignant ayant dirigé la recherche ou le responsable de la formation,
  • une autorisation de publication du mémoire ou du rapport de stage.

Par ailleurs, les candidats doivent envoyer :

  • un courriel à l’adresse gridauh2(at)univ-paris1.fr avec un exemplaire de leur mémoire et l’ensemble du dossier de candidature au format numérique.

Affiche du Prix de mémoire 2017

Règlement du Prix de mémoire 2017

Prix de thèse 2017 du GRIDAUH

Appel à candidatures pour le prix de thèse 2017 du GRIDAUH

Le GRIDAUH, en collaboration avec le ministère chargé de l'urbanisme, attribue tous les deux ans un prix national.

Ce prix est destiné à récompenser les auteurs de thèses de droit (administratif, constitutionnel, européen), science administrative ou science politique, qui contribuent, dans le champ des thématiques scientifiques du GRIDAUH, à l'amélioration des connaissances relatives à l'urbanisme, le domaine et les travaux publics, l'expropriation, le développement durable, l'habitat, la politique de la ville et l'aménagement du territoire.

Pour le prix 2017, seules les thèses soutenues après le 1er mars 2015 pourront concourir. La date limite d'envoi des candidatures est fixée au 31 mars 2017.

 

Règlement

Lettre

Affiche

 

Le jury se réunira au cours du mois d'octobre 2017 et le prix sera remis au mois de novembre 2017. 

 

Les candidats seront informés des résultats par mail.

 

 

Travaux récents publiés

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Séminaire "Actualité du droit de l'urbanisme"

L'apport de la Loi "Macron" au contentieux du refus de permis de construire (avril 2015)

Destination et changement de destination (juin 2015)

Le régime des travaux sur construction existante en droit de l'urbanisme (nouvelle version, septembre 2014)

Annulation partielle et sursis à statuer (mai 2014)
Nouvelle version de la fiche par Francis Polizzi, président assesseur à la Cour administrative d'appel de Paris.

Principe de précaution et autorisations d'urbanisme (janvier 2014)

Nouvelle version de la fiche par Francis Polizzi, président assesseur à la Cour administrative d'appel de Paris.

Rapport sur La qualité pour présenter une demande d'autorisation d'urbanisme (10 janv. 2013)

Permis de construire et terrain d'assiette des constructions
Compte-rendu de séminaire (25 juin 2012)

Rapport définitif sur la réglementation des lotissements (mai 2012)