Activités du Gridauh et des centres associés

Journée d'études « Les OAP,  interface entre urbanisme de planification et urbanisme de projet », 24 novembre 2017, IUAR –  LIEU, Faculté de droit d’Aix-Marseille

L’Institut d’Urbanisme et d’Aménagement Régional et le Laboratoire Interdisciplinaire Environnements et Urbanisme organisent le vendredi 24 novembre une journée d’étude sur les orientation d’aménagement et de programmation du Plan Local d’Urbanisme : « Les OAP, interface entre urbanisme de planification et urbanisme de projet ».

Cette manifestation se tiendra à Aix-en-Provence, sur le site de la Faculté de Droit de Science Politique (Espace Cassin, 5 avenue R. Schuman ici).

Inscription : s.barbotin(at)univ-amu.fr

Programme et information : cliquer ici


Journée d'études "Actualité 2017 du droit de l'urbanisme", Gridauh-Ordre des avocats de Paris, 23 novembre 2017

Le GRIDAUH et l'Ordre des avocats de Paris organisent une journée d'études "Actualité 2017 du droit de l'urbanisme" le 23 novembre prochain.

Elle se tiendra à la Maison du Barreau (2-4, rue Harlay, Ile de la Cité, Paris 1er).

Les demandes d'inscription ainsi que le formulaire d'inscription doivent être adressés au GRIDAUH avant le 14 novembre prochain.

Programme :

Informations et Fiche d'inscription :

Colloque "Les remontées mécaniques et le droit", 20 et 21 novembre 2017, Université Savoie Montblanc, Chambéry

En dépit du poids économique du secteur, le droit des remontées mécaniques n’a jusqu’à présent pas donné lieu à une étude d’ensemble. Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique.

L’objectif de cette manifestation consiste à clarifier le cadre juridique de la gestion des remontées mécaniques en zone de montagne, en pointant les incertitudes existantes, en identifiant les problèmes posés et en proposant des solutions opérationnelles.

Elle associe le monde universitaire, notamment celui de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon, Clermont-Ferrand) et les praticiens de la région (avocats spécialisés, magistrats, élus locaux, agents des collectivités territoriales et des services de l’État, représentants des entreprises de remontées mécaniques, etc.).

Date : 20 et 21 novembre 2017
Lieu : Le Manège, Chambéry [cliquez ici] / Parcs de stationnement (nous vous conseillons le parking de la falaise) [cliquez ici]
Programme : [cliquez ici]
Inscription obligatoire : [cliquez ici]

Journée d'études, « La loi d'aménagement foncière dans l'histoire de l'aménagement urbain et rural », 8 et 9 novembre 2017, Ministère de la Transition écologique et solidaire

Le comité d'histoire des ministères de la Transition écologique et solidaire et de la Cohésion des territoires, et le laboratoire ACP (Université Paris-Est), organisent les 8 et 9 novembre prochain deux journées d'étude consacrées à "la loi d'aménagement foncière dans l'histoire de l'aménagement urbain et rural".
Il y a 50 ans, le premier ministre de l’Équipement, Edgard Pisani, préparait la loi d’orientation foncière (LOF), promulguée le 30 décembre 1967. Un demi-siècle après, ces journées d'étude proposent d’interroger l’histoire de l’aménagement urbain et rural au prisme de cette loi si particulière, en croisant des interventions de chercheurs et des tables rondes de témoins de différentes époques, depuis les premières années de conception du nouveau dispositif jusqu’aux questions contemporaines de ce début de XXIe siècle.
Les inscriptions se font par internet uniquement: enqueteur.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/index.php

Colloque de l'AIDRU, 22 et 23 septembre 2017, Barcelone

Le 11ème colloque de l'Association Internationale de l'Association de Droit de l'Urbanisme se tiendra les 22 et 23 septembre 2017 à l'Universitat Autonoma de Barcelona.

Programme, cliquer ici :

Thème du colloque : The protection of the architectural and natural heritage and its relationship with urban planning law

Journée d'études franco-japonaise, L'intérêt à agir dans le contentieux de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement, 7 septembre 2017

Le DCS (centre de recherche "Droit et Changement Social"), centre associé du Gridauh, organise avec le concours du Gridauh une journée d'études franco-japonaise sur l'intérêt à agir dans le contentieux de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement le jeudi 7 septembre 2017.

La journée d'études se tiendra à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, de 9h00 à 17h00 dans l'Amphi A.

Le bulletin d’inscription doit être retourné avant le 31 août 2017 à l'adresse suivante :
UMR 6297 - Droit et Changement Social
Journée d’étude franco-japonaise
Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
B.P. 81307
44313 Nantes Cedex 3

Contact : Cindy MARTIN - cindy.martin@univ-nantes.fr - 02.40.14.16.49.

Pour télécharger le programme et le bulletin d'inscription, cliquer ici

Prix de Mémoire 2017 du GRIDAUH

Palmarès du Prix de mémoire 2017 du GRIDAUH

Le jury du Prix de mémoire 2017 s'est réuni le 9 novembre 2017 et a décerné :

- Le premier prix :
à Antoine HUDRY pour son mémoire : "La réversibilité des usages d'un bâtiment", réalisé sous la direction du Professeur Rozen NOGUELLOU à l'Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne

- Le second prix:
à Juliette BARBIER pour son mémoire : "La lutte contre l'habitat indigne", réalisé sous la direction du Professeur Jean GOURDOU à l'Université de Pau

- Prix spécial :
à Laure CAM pour son mémoire : "L'ORIL, un dispositif rénové", réalisé sous la direction de Monsieur Jean-Pierre FERRAND à l'Université d'Aix-Marseille

Le jury a proposé une publication sur le site du GRIDAUH à:

- Aude ALLARD pour son mémoire "Approche juridique des relations entre droit au logement et logement social", réalisé sous la direction de Madame Françoise ZITOUNI à l'Université d'Aix-Marseille

- Marion HUMBERT pour son mémoire "Aspects juridiques de la ville biomimétique", réalisé sous la direction du Professeur Philippe BILLET à l'Université Lyon 3

Prix de thèse 2017 du GRIDAUH

Palmarès du Prix de thèse 2017 du Gridauh

Le jury du Prix de thèse s'est réuni le 9 novembre 2017 et a décerné :

- le Prix du Gridauh
à Audrey DAMERON pour sa thèse : "L'aménagement urbain. Contribution à la reconnaissance d'une notion juridique", réalisée sous la direction du Professeur Grégory KALFLECHE à l'Université de La Réunion

- le Prix spécial :
à Jeanne CHAUVEL pour sa thèse : "La question du Grand Paris (2001-2012)", réalisée sous la direction du Professeur Jacques CAILLOSSE à l'Université Paris 2 - Panthéon-Assas

ET

à Maria RODRIGUEZ pour sa thèse : "Les instruments juridiques de la planification territoriale transfrontalière dans le bassin de vie franco-valdo-genevois", réalisée sous la direction du Professeur Thierry TANQUEREL à l'Université de Genève

Travaux récents publiés

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Séminaire "Actualité du droit de l'urbanisme"

Le champ d'application de l'évaluation environnementale des projets d'opérations d'aménagement et/ou de construction (juin 2017)

L'apport de la Loi "Macron" au contentieux du refus de permis de construire (avril 2015)

Destination et changement de destination (juin 2015)

Le régime des travaux sur construction existante en droit de l'urbanisme (nouvelle version, septembre 2014)

Annulation partielle et sursis à statuer (mai 2014)
Nouvelle version de la fiche par Francis Polizzi, président assesseur à la Cour administrative d'appel de Paris.

Principe de précaution et autorisations d'urbanisme (janvier 2014)

Nouvelle version de la fiche par Francis Polizzi, président assesseur à la Cour administrative d'appel de Paris.

Rapport sur La qualité pour présenter une demande d'autorisation d'urbanisme (10 janv. 2013)

Permis de construire et terrain d'assiette des constructions
Compte-rendu de séminaire (25 juin 2012)

Rapport définitif sur la réglementation des lotissements (mai 2012)