Intercommunalité et politique de l'habitat

Recherche en réseau pour le compte du PUCA (ministère de l'équipement)


A la demande du ministère de l'équipement (PUCA), le GRIDAUH a conduit une recherche en réseau sur les politiques locales de l'habitat intercommunales. Initié en janvier 2004, ce programme a débouché sur un colloque de restitution en janvier 2006 et une publication dans la collection des Cahiers du GRIDAUH au premier trimestre 2006.

Placée sous la responsabilité scientifique de Jean-Philippe Brouant, la recherche s'est appuyée sur deux démarches :

- une analyse historique et juridique de la place de l'intercommunalité dans la définition et la mise en oeuvre des politiques locales de l'habitat à travers les travaux parlementaires des principales lois;

- la réalisation de monographies par des équipes de juristes associées au GRIDAUH sur cinq régions et portant au total sur dix-neuf communautés.

Télécharger le résumé de la recherche.

Le rapport de synthèse a fait l'objet d'une publication dans la collection des Cahiers du GRIDAUH.

Les monographies réalisées sont téléchargeables (format PDF) :

- Région Nord Pas-de-Calais : monographie réalisée par Arnauld Noury, CERAPS

-Département des Yvelines : monographie réalisée par Jean-Philippe Brouant, CERDEAU

- Région Centre : monographie réalisée par Paule Quilichini, Laboratoire Collectivités locales 

- Région Rhone Alpes: monographie réalisée par Emmanuelle Deschamps, IEP de Grenoble

- Région PACA : monographie réalisée par Françoise Zitouni, CEJU