Droit de l'Aménagement de l'Urbanisme et de l'Habitat 2009

dauh2009

Diffusion : éditions Le Moniteur

Publié chaque année, le DAUH est l'ouvrage de référence en matière d'analyse et de synthèse du droit de l'urbanisme et de l'aménagement. Il présente ainsi toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue.

Cette treizième édition ne déroge pas aux publications précédentes : comme à l'accoutumée, le DAUH 2009 comporte trois parties réparties précisément.

La première est consacrée à un bilan de l'entrée en vigueur de la réforme des autorisations

d'urbanisme intervenue en 2007. Sont ainsi présentés les cinq rapports du colloque « La

reforme des autorisations d'urbanisme, un an après » qui s'était tenu à Paris le 18 novembre

2008, mais aussi une étude relative à la réforme des services centraux de l'urbanisme et de l'habitat et enfin une présentation de l'actualité du droit de l'urbanisme en nouvelle Calédonie.

Dans sa deuxième partie, l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine mais aussi de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de treize chroniques : Généralités, Administration et acteurs, Aménagement du territoire, Planification et règles d'urbanisme, Protection de la nature et de l'environnement, Patrimoine culturel immobilier, Politique foncière, Fiscalité et participations, Opérations d'aménagement, Autorisations d'urbanisme, Contentieux, Habitat et politique de la ville et enfin, Outre-mer.

Dans la troisième et dernière partie enfin, consacrée aux droits étrangers, il est fait état de

des évolutions récentes du droit de l'urbanisme en Allemagne, en Belgique, en Espagne et en

Grèce.

Ouvrage incontournable pour les professionnels de l'aménagement et de l'urbanisme, le

DAUH 2009 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les évolutions

majeures que connaissent ces deux matières depuis deux ans.

Sommaire et présentation