Les tables décénales du DAUH

Ces tables du DAUH visent à faciliter l'accès aux informations
contenues dans l'ensemble de la collection pour les années 1996 àdauhtables

2005 incluse.

• Dans la première partie, la JURISPRUDENCE fait l'objet de trois
tables : chronologique, thématique, et par nom des parties. Pour
chaque arrêt cité, la table fait figurer l'abstract et l'ensemble des
références bibliographiques.

• Dans la deuxième partie, la DOCTRINE est envisagée par des
tables, thématiques et par nom d'auteur, d'une part pour les
études publiées par le Dauh et d'autre part pour celles qui y sont
simplement mentionnées et commentées.

• Dans la troisième partie, les TEXTES (traités, directives communautaires,
lois, ordonnances, décrets, circulaires) sont présentés
dans une table thématique et une table chronologique.
Il importe de relever que, si elles sont un produit dérivé du
Dauh, les tables peuvent très bien être utilisées indépendamment
de celui-ci.

 S'agissant de la jurisprudence, elles ne se contentent pas seulement
d'indiquer une décision en renvoyant au Dauh correspondant,
elles s'attachent aussi à livrer toutes les données bibliographiques
de la décision en question, auxquelles le lecteur pourra se
reporter même s'il ne possède pas l'annuaire concerné.

 S'agissant de la doctrine, les tables informent de tous les
ouvrages et articles de périodiques dont le Dauh a rendu compte.
Ces tables 1996-2006 sont donc destinées à faciliter les
recherches des lecteurs habituels du Dauh mais aussi de tous ceux
qui, pour des raisons diverses, ont à faire avec le droit de l'aménagement
de l'urbanisme et de l'habitat de ces dix dernières années.

Diffusion : éditions du Moniteur