Le contentieux de l'urbanisme en Europe

Cahier n°30-2017 Série Droit comparé

Couverture1C30

Présentation

Pour son 10e colloque biennal, organisé à Liège les 18 et 19 septembre 2015, l’Association internationale de droit de l’urbanisme (AIDRU) s’est intéressée à l’important thème du contentieux de l’urbanisme en Europe.

Eu égard aux enjeux qui sous-tendent le droit de l’urbanisme, le contentieux constitue une donnée essentielle de la problématique. Pour autant, est-il, dans chaque Etat, appréhendé dans les mêmes termes juridiques ?

La question impliquait que l’on s’interroge, en droit comparé, sur l’objet même et les systèmes d’organisation du contentieux de l’urbanisme, mais également sur les mécanismes amiables et non amiables de résolution des litiges. A l’évidence, elle imposait aussi d’envisager les différents problèmes que pose le recours au juge : ceux afférents à l’activation du contentieux et à son objet ; ceux relatifs au juge lui-même et à ses pouvoirs ; ou encore ceux touchant à l’efficacité du recours à une juridiction pour régler les litiges en cause.

Le présent ouvrage rassemble les actes du colloque de Liège et comprend ainsi, outre un rapport introductif et un rapport de synthèse, différents rapports thématiques évoqués, ainsi que les diverses contributions nationales — allemande, belge, britannique, espagnole, française, grecque, italienne, néerlandaise, portugaise, roumaine, suisse, turque et de l’Union européenne — qui en ont fourni la substance.

L’ouvrage — comprenant certaines contributions en langue anglaise — est d’autant plus précieux qu’il repose sur l’analyse d’auteurs figurant parmi les meilleurs experts des droits des Etats concernés.

 

Sommaire

395 pages

32 euros

A paraître prochainement

Diffusion assurée par la Documentation française