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Post date: 01/11/2011
"Adaptation de la ville à l'augmentation des températures, étude en droit de l'urbanisme"
par Cécile Fedele, mémoire réalisé sous la direction de Maire-Laure Lambert-Habib,
Université Paul Cézanne...
Post date: 29/10/2011
Réforme de la fiscalité et financement le l'urbanisme
Journée d'études du 15 février 2010 organisée sous l'égide du GRIDAUH en collaboration avec le Ministère de l'Ecologie de l'Energie du...
Post date: 10/10/2011
S’il est généralement considéré que la réforme des autorisations d’urbanisme issue de l’ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005 et de son décret d’application n° 2007-18 du 5 janvier 2007 a atteint...
Post date: 10/10/2011
S’il est généralement considéré que la réforme des autorisations d’urbanisme issue de l’ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005 et de son décret d’application n° 2007-18 du 5 janvier 2007 a atteint...
Post date: 02/10/2011
Mise en ligne des rapports relatifs à l'évaluation juridique de la mise en oeuvre de la loi DALO dans les départements suivants :
Bouches-du-Rhône
Haute-Garonne
Loire-Atlantique
Nord...
Post date: 02/10/2011
Mise en ligne des rapports relatifs à l'évaluation juridique de la mise en oeuvre de la loi DALO dans les départements suivants :
Bouches-du-Rhône
Haute-Garonne
Loire-Atlantique
Nord...
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