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Date de publication: 01/11/2011
"Adaptation de la ville à l'augmentation des températures, étude en droit de l'urbanisme"
par Cécile Fedele, mémoire réalisé sous la direction de Maire-Laure Lambert-Habib,
Université Paul Cézanne...
Date de publication: 29/10/2011
Réforme de la fiscalité et financement le l'urbanisme
Journée d'études du 15 février 2010 organisée sous l'égide du GRIDAUH en collaboration avec le Ministère de l'Ecologie de l'Energie du...
Date de publication: 10/10/2011
S’il est généralement considéré que la réforme des autorisations d’urbanisme issue de l’ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005 et de son décret d’application n° 2007-18 du 5 janvier 2007 a atteint...
Date de publication: 10/10/2011
S’il est généralement considéré que la réforme des autorisations d’urbanisme issue de l’ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005 et de son décret d’application n° 2007-18 du 5 janvier 2007 a atteint...
Date de publication: 02/10/2011
Mise en ligne des rapports relatifs à l'évaluation juridique de la mise en oeuvre de la loi DALO dans les départements suivants :
Bouches-du-Rhône
Haute-Garonne
Loire-Atlantique
Nord...
Date de publication: 02/10/2011
Mise en ligne des rapports relatifs à l'évaluation juridique de la mise en oeuvre de la loi DALO dans les départements suivants :
Bouches-du-Rhône
Haute-Garonne
Loire-Atlantique
Nord...
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