Groupement d'intérêt public de recherche dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l'habitat

Evaluation juridique des premiers SCOT

Recherche en réseau pour le compte de la DGUHC (MEDAD)

La DGUHC (Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables) a confié au GRIDAUH une mission d'évaluation des premiers schémas de cohérence territoriale. Ce travail, basé sur l'analyse de sites significatifs, a eu notamment pour but d'examiner comment les acteurs des schémas se sont appropriés les dispositions législatives et réglementaires depuis la loi SRU.

Les résultats de cette recherche ont été présentés à l'occasion d'une journée d'étude organisée le 26 mars 2008 par la DGUHC à l'Arche de la Défense.

Le rapport de synthèse a fait l'objet d'une publication dans la collection des Cahiers du Gridauh (Cahier n° 19- 2009)

Les rapports de site, quant à eux, sont téléchargeables (format pdf):

- SCOT de la région d'Annemasse (P. Planchet, Professeur, université de Toulon)

- SCOT de l'agglomération chartraine (F. Eddazi, allocataire de recherche, univ. d'Orléans)

- SCOT de Loches Développement (B. Delaunay, N. Lerousseau, C. Manson, univ. de Tours - LERAD)

- SCOT de Marennes-Oléron (J-P. Lebreton, Professeur, univ. de Versailles-St-Quentin - GRIDAUH)

- SCOT de Métropole Savoie (J-F. Joye, Mcf, université de Savoie-Chambéry)

- SCOT de la métropole Nantes Saint Nazaire (J-C. Hélin, Professeur émérite, université de Nantes et J-F. Struillou, chargé de recherche au CNRS, université de Nantes, CERP3E)

- SCOT de la communauté d'agglomération Orléans-Val de Loire (F. Eddazi, allocataire de recherche, université d'Orléans)

- SCOT de Plaine Commune (A. Cocquière, doctorante, univ. de Versailles-St-Quentin - GRIDAUH)

- SCOT de larégion de Strasbourg (J-Ph. Brouant, Mcf, université de Paris 1 - GRIDAUH)

- SCOT du pays Yon et Vie (J-C. Hélin, Professeur émérite, université de Nantes et J-F. Struillou, chargé de recherche au CNRS, université de Nantes - CERP3E)

 

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