Date de publication: 29/11/2018
L'urbanisme de projet(s) et le droit
Par Délia Caproni
Université d'Aix Marseille,
directrice Françoise Zitouni
Résumé: « L’urbanisme de projet(s) et le droit », cet intitulé fait appel à de...
Date de publication: 29/11/2018
Le plan local d'urbanisme, un instrument de planification dysfonctionnel ?
Par Valentine Beneda
Université de Lorraine,
directeur Pascal Caille
Résumé
Date de publication: 29/11/2018
Le cadre juridique de l'implantation des éoliennes en mer, étude d'un droit dérogatoire
Par, Maxime Ehrmann
Université Paris I,
sous la direction de Jean Charles Rotouillé
Résumé
Date de publication: 28/11/2018
Thèse de doctorat
par Erwan Le Cornec
sous la direction de Monsieur le Professeur Yves Jégouzo
Université de Paris I Panthéon-Sorbonne
soutenue en janvier 1997, 737 p.
Télécharger
Date de publication: 28/11/2018
- Le premier prix : Thibaut Dupont, Les mesures de restitution prononcées en matière d'urbanisme par le juge pénal, mémoire réalisé sous la direction de Patrice Ibanez, Master 2 Droit et métier de l'...
Date de publication: 27/11/2018
La « loi ELAN » et la « loi ESSOC »
Journée d'études "Actualité 2018 du droit de l'urbanisme", Gridauh-Ordre des avocats de Paris, 9 novembre 2018
Le GRIDAUH et l'Ordre des avocats de Paris...