Groupement d'intérêt public de recherche dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l'habitat

Environnement

Date de publication: 08/01/2020
  "Les plans de gestion des risques d'inondation et le rapport de compatibilité" rédigé par : Maria Rosario Alonso Ibáñez, Professeur de droit administratif à Universidad de Oviedo,  Axel Geniesse,...
Date de publication: 24/09/2014
  L’article 173 se présente comme l’aboutissement d’une mission de plusieurs années d’étude et de réflexion conduite par un groupe de travail ; il en avait été constitué un dans le cadre du Conseil...
Date de publication: 01/06/2014
Recherche pour le compte de la ville de Paris Responsable de l’étude : François PRIET, Professeur à l’Université d’Orléans. Pour consulter le rapport  cliquer ici  
Date de publication: 14/11/2012
Objet de l’étude L’étude présentée ci-dessous, porte sur les conditions de mise en œuvre des textes d’application des dispositions des articles 36 à 50 de la loi engagement national pour l’...
Date de publication: 18/06/2011
Recherche pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Rhône-Alpes La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Rhône-...
Date de publication: 11/05/2010
Contrat de recherche confié par le ministère de l'Ecologie, de l'Energie du Developpement Durable et de la Mer (MEDDM) La DGALN (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de...
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