Mémoires en ligne
Date de publication: 04/12/2025
La maîtrise et la gestion foncière de parcelles agricoles pour la réalisation de mesures compensatoires à la charge du Syndicat des Eaux et de l'Assainissement (SDEA) Alsace-Moselle
Mémoire de fin...
Date de publication: 04/12/2025
L'apport de la jurisprudence du Conseil d'Etat au droit de l'urbanisme libanais
Mémoire de fin de cycle rédigé par Wassim El Kallab en Master 2 en Droit public approfondi et des affaires de l'...
Date de publication: 04/12/2025
Les établissements publics fonciers face au défi de la reconquête des friches
Mémoire de fin de cycle rédigé par Enzo Marie-Magdelaine en Master Droit immobilier, parcours Droit de la construction...
Date de publication: 04/12/2025
Les noces d'argent du PLU et du SCOT
Nouveau regard sur le droit de la planification urbaine vingt-cinq ans après la loi SRU
Mémoire de fin de cycle rédigé par Rémi Gimay en Master Droit de l'...
Date de publication: 17/12/2024
L'encadrement juridique des données démographiques pour déterminer les besoins en logements dans les documents d'urbanisme
Mémoire de fin de cycle rédigé par Lisa Bourdon dans le cadre du...
Date de publication: 25/03/2024
La réversibilité des bâtiments est un concept visant à anticiper dès la conception d’un bâtiment sa capacité à changer de destination durant l’entièreté de son cycle de vie.
Mémoire de fin de...
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