Groupement d'intérêt public de recherche dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l'habitat

Autorisations

Date de publication: 29/01/2011
La taxe locale d'aménagement et participations financièresLe MEEDDAT a confié au GRIDAUH une mission d'étude sur la réforme de la fiscalité de l'urbanisme et des participations financières demandées...
Date de publication: 01/09/2010
Rapport rédigé par Francis Polizzi  SÉMINAIRE  ORGANISÉ DANS LE CADRE DU SÉMINAIRE D'ACTUALITÉ ANIMÉS PAR ETIENNE FATÔME (†), PROFESSEUR ÉMÉRITE À L'UNIVERSITÉ PARIS I, DIRECTEUR HONORAIRE DU GRIDAUH...
Date de publication: 01/09/2010
Rapport SÉMINAIRE  ORGANISÉ DANS LE CADRE DU SÉMINAIRE D'ACTUALITÉ ANIMÉS PAR ETIENNE FATÔME (†), PROFESSEUR ÉMÉRITE À L'UNIVERSITÉ PARIS I, DIRECTEUR HONORAIRE DU GRIDAUH :  les séances de ce ...
Date de publication: 28/09/2009
Séminaire animé par Jean-Pierre Lebreton, professeur à l'université de Versailles-Saint-Quentin, directeur scientifique du GRIDAUH - L'intercommunalité au coeur des réformes, séance introductive,...
Date de publication: 24/11/2008
  Observatoire de la mise en œuvre de la réforme "LE CHANGEMENT DE DESTINATION" Compte rendu de la réunion du 24 novembre 2008: Rapport SÉMINAIRE  ORGANISÉ DANS LE CADRE DU SÉMINAIRE D'ACTUALITÉ...
Date de publication: 16/01/2008
En application de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et de son décret d’application du 6 juin 2001, une demande adressée à l’...
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